Sur cette page, vous pouvez prendre connaissance des délégations de signature et du règlement intérieur du Centre Hospitalier de Clermont.
Délégations de signature
La publication des délégations de signature dans cette rubrique du site internet du CH Clermont vaut annonce légale.
Documents utiles
Règlement Intérieur
Le règlement intérieur du Centre Hospitalier de Clermont est établi en application des dispositions légales et réglementaires en vigueur et notamment le code de la santé publique (CSP). Il définit l’organisation interne et les règles de fonctionnement du CH Clermont.
Le directeur du CH Clermont assure l’application et l’exécution des dispositions du règlement intérieur sur l’ensemble de l’établissement.
Documents utiles
Règlement intérieur 
Il s’applique à l’ensemble du personnel du CH Clermont, aux stagiaires, aux patients, aux usagers, ainsi qu’à ceux qui les accompagnent, aux visiteurs, et plus largement à toute personne qui serait amenée, à quelque titre que ce soit, à faire appel aux services, ou à fréquenter les locaux et installations du CHC.