Les obligations du patient

Bien se comporter, ne pas perturber les services, ne pas boire d'alcool, respecter le matériel... Il s'agit de civilités, et d'obligations.

Durant votre séjour à l’hôpital, certaines règles de vie doivent être respectées par les patients et leurs visiteurs. Le respect de ces règles contribue au bon fonctionnement des services, au bien-être de tous et à la qualité de la prise en charge.

Chacun est ainsi tenu d’adopter une attitude respectueuse envers les professionnels, les autres patients et les visiteurs, de respecter l’organisation du service, le matériel ainsi que le Règlement intérieur de l’établissement.

Il est notamment demandé de :

• ne pas perturber la tranquillité du service
• veiller au repos des autres patients
• ne pas dégrader le matériel ou les locaux
• conserver une attitude courtoise envers tous
• porter une tenue décente lors des déplacements au sein de l’établissement
• ne pas prendre de photos ou de vidéos sans autorisation
• ne pas introduire d’animaux, sauf exceptions autorisées en EHPAD

Le non-respect de ces règles peut entraîner des mesures prises par la direction de l’établissement afin de mettre fin à toute situation de désordre ou de violence.

Le Règlement intérieur du Centre Hospitalier de Clermont de l’Oise régit les relations au sein de l’établissement, qu’il s’agisse des agents hospitaliers, des patients, des résidents, des visiteurs ou des personnes extérieures. Vous pouvez le consulter en téléchargeant le fichier PDF disponible en bas de page.

Il est notamment demandé à chacun de respecter les règles en vigueur au sein de l’établissement afin de garantir la sécurité, le bien-être de tous et de prévenir les risques, notamment infectieux.

Il est strictement interdit :

• d’avoir des comportements ou des propos violents, racistes, sexistes ou xénophobes
• de fumer ou de vapoter dans les chambres ainsi que dans tous les locaux clos et couverts
• de consommer des boissons alcoolisées ou toute substance toxique
• de produire des nuisances sonores (bruit excessif, musique forte, cris…) pouvant perturber le repos des patients et des résidents
• d’introduire ou d’administrer des médicaments non prescrits par les praticiens de l’établissement

Les patients suivant un traitement habituel pour une autre pathologie doivent en informer leur médecin.

Patients et visiteurs doivent respecter les mesures d’hygiène de l’établissement pour prévenir la transmission et la multiplication de la flore microbienne :

  • Effectuer une friction hydro-alcoolique des mains en entrant dans le service (solution hydro-alcoolique disponible)
  • Porter le masque chirurgical (en dehors de la chambre) en cas de symptômes ORL ou en phase pré-épidémique ou épidémique
  • Ne pas s’asseoir sur les lits
  • Ne pas toucher aux pansements et aux sondes
  • Utiliser les toilettes réservées au public
  • Jeter ses déchets dans les poubelles en respectant les filières de tri (les mégots sont à destination des bornes TchaoMégot)

La liberté de se livrer aux rites et pratiques liés à la foi fait partie des libertés publiques des patients hospitalisés. Comme le rappelle la Charte de la personne hospitalisée, l’expression des convictions religieuses ne doit porter atteinte ni au fonctionnement du service, ni la qualité des soins, ni aux mesures d’hygiène, ni à la tranquillité des autres personnes hospitalisées. Par ailleurs, nul patient ne peut invoquer ses convictions pour le choix de son praticien.

Le respect notamment du Règlement Intérieur est une des conditions du bon fonctionnement de la société hospitalière qui ne peut fonctionner harmonieusement que si les membres en respectent les règles communes. En cas d’infraction, la sortie à titre disciplinaire peut être prononcée par le directeur de l’établissement en accord avec le médecin responsable dans deux cas :

  • En cas de désordres persistants causés par un patient (violences, introduction d’alcool, de drogues, d’animaux exceptés les chiens guides d’aveugle).
  • En cas de dégradation sciemment commise et sans préjudice.

Sources : Les éléments juridiques de cette page sont tous issus du Code de la Santé publique, du Manuel de Droit hospitalier (M.-L. Moquet-Anger) ou du manuel Le Droit hospitalier (Ehesp).